|
|
|
| |
MENTIONS LEGALES |
 |
|
DEXTER
111 rue Henri Barbusse - BP60157
95105 Argenteuil Cédex
SARL au capital de 300 000 euros
RCS Pontoise B 315 680 553 000 23 |
Directeur de la publication :
Pascal Duhen, Directeur Général
Hébergement :
ECRITEL
3 rue de Pondichéry
75015 Paris
Tél. : 01 40 61 20 00
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la société Dexter et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.dexter.fr en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Dexter.
Législation française
Droit d'accès au fichier informatisé :
tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La marque DEXTER et toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.
|
|
|
 |
